Les durées de travail de la convention collective Métallurgie en

 Durée du travail 

Durée quotidienne

Principe

10 heures

Exception

12 heures en cas de surcroît temporaire d’activité et pour les salariés exerçant une activité de montage sur les chantiers, une activité de maintenance et d'après-vente.

Durée hebdomadaire

Principe

Ne doit pas dépasser 48 heures ou 44 heures en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives et 42 heures sur une période de 24 semaines consécutives.

Exception

46 heures en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives et 44 heures sur une période de 24 semaines consécutives pour le personnel de montage de chantiers et personnel des services de maintenance et d'après-vente.

Temps de repos quotidien

Principe

11 heures consécutives

Exception

9 heures pour les salariés exerçant :

- une activité caractérisée par l'éloignement entre le domicile et le lieu de travail du salarié ou par l'éloignement entre différents lieux de travail du salarié l'empêchant de revenir à son domicile ;

- activités de garde, de surveillance et de permanence caractérisées par la nécessité d'assurer la protection des biens et des personnes ;

- activités caractérisées par la nécessité d'assurer la continuité du service ou de la production (notamment en cas de travail par équipes successives) ;

- activités de manutention ou d'exploitation qui concourent à l'exécution des prestations de transport ;

- activités qui s'exercent par périodes de travail fractionnées dans la journée.

Heures supplémentaires

Majoration

-        Taux de 25% pour les 8 premières heures supplémentaires ;

-        Taux de 50% pour les heures suivantes.

Contingent annuel

220 heures/ an, ou 175 heures en cas de modulation.

Travail de nuit 

Définition

• Travail accompli entre 21 heures et 6 heures ;

• Lorsque les caractéristiques particulières de l'activité le justifient, l'intervalle compri entre 24 heures et 5 heures, peut être substituée à la plage horaire de nuit de 21 heures à 6 heures, sur autorisation de l'inspecteur du travail.

Travailleur de nuit 

• Soit accompli, au moins deux fois chaque semaine travaillée, selon son horaire de travail habituel, au moins 3 heures de travail quotidiennes au cours de la plage horaire de nuit ;

• Soit accompli, sur une période quelconque de 12 mois consécutifs, au moins 320 heures de travail au cours de la plage
  horaire de nuit.

Durée de travail quotidien

Durée quotidienne :

• 8 heures où :
• 12 heures pour les travailleurs de nuit exerçant une activité caractérisée par l'éloignement entre le domicile et le lieu de travail du salarié ou par l'éloignement entre différents lieux de travail du salarié, une activité de garde, de surveillance et de permanence caractérisée par la nécessité d'assurer la protection des personnes et des biens, une activité de manutention ou d'exploitation qui concourt à l'exécution des prestations de transport ou une activité caractérisée par la nécessité d'assurer la continuité du service ou de la production.

Contrepartie

Un salarié travaillant de nuit peut bénéficier de contrepartie non cumulable avec celles déjà existantes dans l'entreprise concernant le travail de nuit.

Les contreparties visent :

• La réduction hebdomadaire de travail effectif de 20 minutes (période de 12 mois), c'est-à-dire sur cette période, attribution d'un temps de repos forfaitaire équivalent à 2 postes de travail dans la limite de 8 heures par poste ;
• La majoration du salaire minimum conventionnel (15 %).

Contrat de travail

Il doit être mentionné au contrat de travail à temps partiel :

• La durée du travail ;
• La répartition des horaires de travail ;
• Les conditions de sa modification ;
• La qualification ;
• La rémunération du salaire ;
• Les dispositions relatives à la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse et le chômage.

Durée minimale du travail

7 heures/ semaines pour les salariés ayant une activité de formateur et 24 heures/semaines pour les autres salariés.

Heures complémentaires

Le nombre d'heures complémentaires ne peut dépasser au maximum 1/5e de la durée du travail prévue par le contrat lui-même.

Amplitude horaire

• 1 interruption au cours d'une même journée au maximum de 2 heures ;
• ou 2 interruptions dans une même journée ou une interruption supérieure à 2 heures à condition que l'amplitude de la journée n'excède pas 11 heures.

Travail en continu/ en équipes successives

Un accord collectif d'entreprise ou d'établissement peut prévoir l'organisation de travail en continu. L'horaire hebdomadaire ne peut pas dépasser 33,36 heures en moyenne. En outre, l'accord fixe les modalités du passage à l'organisation de travail en continu.

Aménagement du temps de travail

Il est possible :

• D'organiser la réduction d'horaire par attribution de journées ou de demi-jours de repos sur l'année ;
• D'établir une organisation du travail sur une période supérieure à l'année et au plus égale à 3 ans.