Conventions collectives du secteur du transport

Le saviez-vous ?

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Par Mélanie MARY DE ALMEIDA 26 mai 2017
Sommaire

Le secteur du transport est le 5ème secteur d'activité économique en France, après l'industrie, la construction, le commerce et l'hôtellerie-restauration. Les activités de transport ne cessent de se développer avec l'augmentation des importations et exportations, des voyages touristiques, des déplacements professionnels.

Il existe donc une multitude de conventions collectives liées au transport dépendant notamment du type de voie empruntée (routière, ferroviaire, fluviale, maritime ou encore aérienne).

 

Le secteur du transport routier

La principale convention du transport est la convention collective des transports routiers et des activités auxiliaires de transport. Elle concerne les activités de transport de marchandises (fret), de passagers (occasionnels ou réguliers, notamment les transports scolaires, les taxis ou les ambulances), de déménagement, mais aussi les activités auxiliaires du transport telles que la location, le stockage et la manutention, les activités de courrier autre que celles de La Poste, etc. Elle s'applique donc au personnel roulant mais aussi au personnel sédentaire.

Le transport routier comporte également des conventions plus restreintes comme la convention collective des réseaux de transports publics urbains de voyageurs, spécifique aux réseaux de transports urbains (bus, tram, métro), ou encore les conventions liées aux autoroutes : la convention collective des sociétés d'autoroute et la convention collective des sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers.

 

Le secteur du transport ferroviaire

En ce qui concerne le secteur du transport ferroviaire, la convention collective des voies ferrées d’intérêt local s'applique au personnel des réseaux de chemins de fer d'intérêt général et local, notamment ceux de la SNCF.

 

Le secteur du transport arien

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Le secteur des remontes mcaniques

Le secteur de la navigation

Le secteur du transport maritime et de la navigation est composé de plusieurs conventions collectives. La convention collective navigation libre détermine les droits des salariés des entreprises de transport de passagers, de fret, etc. alors que la convention collective navigation de plaisance concerne principalement les entreprises de fabrication, d'entretien et de vente des bateaux de plaisance.

Pour la navigation intérieure, le personnel sédentaire est soumis à la convention collective navigation intérieure (personnel sédentaire) alors que le personnel de transport de passagers est concerné par la convention collective de la navigation intérieure (personnel des entreprises des transports de passages).

Enfin, le personnel des ports de plaisance est quant à lui concerné par la convention collective des ports de plaisance.

 

Retrouvez toutes les conventions collectives du transport :