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Le saviez-vous ?
Le blog juridique vous propose l’accès à la rubrique « Le saviez-vous ? », cette dernière comprend un ensemble de questions susceptibles d’intéresser aussi bien les salariés que les employeurs des PME ou des grandes entreprises. Vous y trouverez des questions relativement courantes, notamment concernant les affichages obligatoires, les registres obligatoires, les champs d’application des conventions collectives, etc.
Travail à temps partiel : le mi-temps thérapeutique
Lorsqu’un salarié a été absent de son emploi en raison d’un arrêt de travail, il est possible que celui-ci bénéficie […]
Quels sont les différents modes de rupture du contrat de travail ?
Un contrat de travail à durée indéterminée peut être rompu de diverses manières, en effet, la loi prévoit plusieurs modes […]
En quoi consiste une négociation collective ?
La négociation collective correspond à l’ensemble des échanges entre les différents acteurs des entreprises dans le but d’améliorer les conditions […]
Les affichages obligatoires aux TPE (Très Petites Entreprises)
Les TPE (les très petites entreprises) sont concernées par l’obligation d’affichage de certains documents. Il faut distinguer les informations devant […]
Quelle distinction entre indemnités de trajet et frais de transport ?
L’une des particularités du secteur du BTP est l’itinérance des salariés. Afin de pallier financièrement à ces déplacements, il est […]
L’entretien annuel d’évaluation est-il obligatoire ?
L’entretien annuel d’évaluation fait parti des obligations de l’employeur. Le présent article évoquera les principales règles que l’employeur devra mettre […]
Quelle est la procédure en cas d’adhésion et de dénonciation d’une convention collective ?
La convention collective contient les règles particulières du droit du travail applicables à un secteur d’activité. Elle est négociée et […]
Quelles sont les informations contenues dans l’affiche de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen ?
La Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen a été finalisée le 26 août 1789 et ratifiée par Louis […]
Que contient l’affichage sur l’infarctus ?
Un infarctus survient généralement lorsqu’un caillot sanguin bloque la circulation du sang dans une artère coronaire, c’est-à-dire un vaisseau sanguin […]
Que contient l’affichage des gestes et postures : port de charges ?
Le port de charge, ou la manutention manuelle, peut entraîner de la fatigue, des douleurs, des accidents de travail ou […]
Quelles sont les informations contenues dans l’affichage des gestes et postures face à l’écran ?
Le travail face à un écran d’ordinateur peut occasionner des douleurs dues à un mauvais aménagement des postes de travail […]
Quelles sont les informations contenues dans le panneau d’affichage des règles d’hygiène alimentaire ?
Afin d’assurer au consommateur une sécurité et une qualité alimentaires maximales, le restaurateur ou le commerçant doit respecter plusieurs règles […]
